En savoir plus sur la copropriete maritime
Qui n’a jamais rêvé de posséder un bateau ? De passer de longues journées ensoleillées à se promener en mer ? Seulement, une fois votre rêverie terminée, vous vous souvenez pourquoi vous n’avez pas de bateau… Le coût d’un bateau de plaisance neuf n’est pas accessible à tous mais depuis quelques années se démocratise le concept de la copropriété maritime. Nous vous expliquons dans cet article tout ce que vous devez savoir avant d’acheter un bateau avec vos amis !
Qu’est-ce que la copropriété maritime ?
La copropriété est un régime juridique, défini par la loi de 1965, qui peut s’appliquer à de nombreux biens. Cela peut concerner des immeubles, des commerces, des avions et aussi des bateaux. En ce qui concerne la copropriété des navires et bateaux de plaisance, elle fait l’objet d’une loi spéciale, datée de 1967. Il est important de rappeler l’importance du côté juridique en la matière. Partager un bateau avec ses amis, par exemple, peut avoir l’air d’une belle aventure, mais il est très important d’y réfléchir en compagnie d’avocats ou d’organismes spécialisés en la matière. Beacher Nautique, qui est un constructeur de bateau de plaisance de luxe et sur mesure, partage sur son site internet les bonnes pratiques de la copropriété de navires. Avant de vous lancer dans ce projet, il est important d’établir un contrat avec vos prochains copropriétaires.
Que doit contenir un contrat de copropriété ?
Il est tout à fait nécessaire de réfléchir et de rédiger un contrat de copropriété. En effet, pour pouvoir profiter de votre investissement, il faut pouvoir fixer sur papier les règles qui vous permettront de le faire en toute tranquillité d’esprit. Établir un contrat n’est pas obligatoire, mais très fortement conseillé pour que tout se passe bien.
Nommer un gérant
Nommer un gérant n’est pas une obligation légale. C’est néanmoins très important de ne pas faire l’impasse sur cette nomination. Le gérant n’est pas forcément l’un des copropriétaires du bateau. La fonction du gérant facilitera cette entreprise, il aura pour devoir de s’occuper de la répartition des frais par exemple. En cas de prise de décision, la présence d’un gérant vous préservera de séances de votes. Les pouvoirs du gérant seront prévus par le contrat de copropriété.
Définir tous les détails
Dans ce contrat, il vous faudra penser à tous les détails de votre partage. Qui peut naviguer à quel moment, et où par exemple. Le droit de louer le bateau aussi doit être réfléchi également pour éviter les conflits par la suite. Dans le cas où la location est autorisée, il vous faudra penser à la répartition des bénéfices de cette location. Il est aussi important de réfléchir aux prestataires qui interviendront sur votre bateau, ainsi que le choix d’une assurance. N’hésitez pas à lister tous les sujets de discordes qui pourraient survenir, ainsi que le partage des divers frais inhérents à votre navire. N’oubliez pas que si vous n’avez pas prévu de contrat, en cas de désaccord avec vos copropriétaires, votre dossier atterrira sur le bureau d’un juge. La loi à laquelle il devra se rapporter est une loi ancienne, qui n’est plus vraiment adaptée aux pratiques modernes. Il y aura donc de fortes chances pour que vous soyez tous perdants. Alors, pour gagner en tranquillité dans votre projet, passez du temps à établir un contrat qui prendra en compte tous les aspects de votre copropriété.
Avec la copropriété, le rêve d’avoir un bateau pour vos vacances au bord de la mer peut devenir une réalité ! Une fois le contrat rédigé avec soin avec l’aide d’un notaire, vous aurez la possibilité de profiter de belles journées en mer lors de vacances de rêve !
